Conditions générales de vente

1. Identification du vendeur

Atelier Zemonsta – Zemonsta Design
SIRET : 97855057200017
E-mail : hello@zemonstadesign.com
Site : www.zemonstadesign.com

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de luminaires réalisées via le site www.zemonstadesign.com entre Atelier Zemonsta et toute personne effectuant un achat sur le site (ci-après « le Client »).

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Produits – Fabrication à la commande

Les luminaires proposés par Atelier Zemonsta sont fabriqués exclusivement à la commande.

Chaque pièce est produite selon un processus impliquant un travail manuel et des matériaux spécifiques.
De légères variations de teinte, de finition ou de texture peuvent exister et ne constituent pas un défaut.

Les visuels et descriptions sont fournis à titre indicatif.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

Atelier Zemonsta se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.

5. Commande

La commande est considérée comme ferme et définitive après :

  • validation du panier,

  • acceptation des présentes CGV,

  • paiement intégral.

Un email de confirmation est adressé au Client.
Toute commande déclenche immédiatement le lancement du processus de fabrication.

6. Paiement

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande, y compris en cas de paiement échelonné.

Les moyens de paiement acceptés sur le site sont ceux proposés via Shopify Payments, notamment :

  • carte bancaire,

  • paiement en plusieurs fois via Klarna, selon les conditions définies par ce prestataire.

En cas de paiement en plusieurs fois, le Client reconnaît que :

  • la validation de la commande entraîne une obligation de paiement,

  • le traitement du paiement est assuré par Klarna,

  • Atelier Zemonsta n’intervient pas dans la gestion des échéances, refus ou litiges liés au paiement fractionné.

Les transactions sont sécurisées.
Atelier Zemonsta se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de refus de paiement ou d’incident de paiement.

7. Délais de fabrication et de livraison

Les luminaires étant fabriqués à la commande, le délai de fabrication et de livraison est estimé entre 4 et 6 semaines à compter de la confirmation de commande.

Ces délais sont donnés à titre indicatif.
Un retard raisonnable ne pourra en aucun cas justifier l’annulation de la commande ou une demande d’indemnisation.

8. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Le Client est tenu de vérifier l’état du colis à réception.
Toute anomalie (produit endommagé, défaut, non-conformité) doit être signalée dans un délai de 48 heures après réception, par email à : hello@zemonstadesign.com, accompagnée de photographies.

9. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits fabriqués à la commande.

En conséquence, aucun retour ni remboursement ne pourra être accepté, sauf en cas de défaut avéré ou de non-conformité du produit.

10. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par la loi.

Toute réclamation doit être adressée par email à : hello@zemonstadesign.com

11. Responsabilité

Atelier Zemonsta ne saurait être tenue responsable :

  • d’une mauvaise utilisation du produit,

  • d’un usage non conforme aux recommandations,

  • de dommages indirects liés à l’utilisation des luminaires.

12. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et des produits (textes, visuels, dessins, modèles, créations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

13. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.